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Juin 2024

Séance du 07 juin 2024

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 07 JUIN 2024 A 16H00

SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2024

FINANCES

  • Budget Principal : Délibération modificative n°1
  • Budget Eau et assainissement : Délibération modificative n°1
  • Tarifs régie mairie animation

EAU

  • Tarification et règlement de l’eau

CIMETIERE

  • Tarification et règlement du columbarium

ADMINISTRATIF

  • Convention REMOcRA – V avec le SDIS
  • Questions diverses

Avril 2024

Séance du 11 avril 2024

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 11 AVRIL 2024 A 14H00

SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2024

FINANCES

  • Budget Principal :
    • Vote du Compte de gestion 2023
    • Vote du Compte administratif 2023
    • Vote du Budget primitif 2024
  • Budget Eau et assainissement :
    • Vote du Compte de gestion 2023
    • Vote du Compte administratif 2023
    • Vote du Budget primitif 2024
  • Vote des taux des taxes directes 2024
  • Subvention d’équilibre 2024 du budget principal au budget EAS
  • Demandes de subvention 2024 des associations 
  • Tarifs régie Club enfants – saison d’été
  • Tarifs régie Animations/activités – saison d’été
  • Tarifs du CCAS 2024

PERSONNEL

  • Prise en charge des frais de recyclage des habilitations du personnel
  • Organigramme des service 2024

DSP

  • Tarifs des forfaits pour remontées mécaniques - saison d’été 2024 et hiver 2024/2025

ADMINISTRATIF

  • Autorisation permanente et générale de poursuite donnée au comptable public
  • Participation financière aux cours de yoga
  • Travaux IRVE avec TE38 pour l’installation de bornes de recharges pour véhicules électriques place des Orgières
  • Convention d’occupation du domaine publique pour des infrastructure de recharge de véhicules électriques avec SPBR1
  • Modification statutaire de la communauté de communes de l’Oisans
  • Questions diverses

 


Document à télécharger : CR CM 11.04.24

Janvier 2024

Séance du 24 janvier 2024

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 24 JANVIER 2024 A 15H30

SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2023

FINANCES

Délibération modificative n°2023-02 – budget EAS

Délibération modificative n°2023-03 – budget principal

COMMUNAUTE DE COMMUNES

Modification des statuts de la Communauté de communes de l’Oisans

Adhésion des communes de Mizoën, Vaujany et Villard Reculas au SACO pour l’exercice de la compétence d’assainissement non collectif

DEVELOPPEMENT DURABLE

Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) de la commune

RECENSEMENT 2024

Prime pour le coordinateur de recensement communal 2024

ADMINISTRATIF/ DIVERS

Convention de service pour la mise à disposition de distributeurs automatiques avec la société Hot Drinks

Convention de prêt de la salle des Ecrins avec la SATA

Questions diverses

 

 


Document à télécharger : CR CM 24.01.24


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