ARRETES MUNICIPAUX DE L'ANNEE 2018
Les arrêtés municipaux sont affichés en Mairie et sur les lieux concernés
1- ARRETES MUNICIPAUX DEMANDE PRELABLE ET PERMIS DE CONSTRUIRE
Toutes les DP, PC, CUb sont affichés en Mairie
2- ARRETES MUNICIPAUX- DIVERS
-Téléchargement Arrêté n° 5- STATIONNEMENT LIMITE 24 HEURES PLACE DES ORGIERES
- Téléchargement Arrêté n° 16-2018 CIRCULATION SUR LES ROUTES EVENEMENTS COL SERIES OISANS
- Téléchargement Arrêté n° 35-2018 STATIONNEMENT HAMEAU DES COURS
- Téléchargement Arrêté n° 36-2018 CIRCULATION PISTE DES EPICEAS
FAIT A AURIS EN OISANS LE 31/12/2018
