SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 04 JUILLET 2025 A 11H00

SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2025

FINANCES

- Régie Animation mairie : vote des tarifs
- Régie Animations Activités : vote des tarifs
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
- Convention avec la SATA pour la vente de titres de transport
PERSONNEL
- Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
- Compte Epargne Temps : modification des modalités d’application
- Instauration de l’indemnité horaire pour travail normal de dimanche, jours fériés et de nuit
- Prise en charge des frais de déplacements des agents
CCO
- Avenant 3 à la convention de délégation de compétences pour l’organisation de services réguliers et à la demande de transport de personnes
- Convention micro-folies avec la CCO
- Recomposition des organes délibérants en prévision des élections municipales de 2026

URBANISME/ AMENAGEMENT FORESTIER
- Acquisition d’une partie de la parcelle C1334 – hameau les Cours
- Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif « un arbre – un habitant » - partenariat ONF

Questions diverses
 

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2024

• Budget Principal :

• Vote du Compte Financier Unique 2024
• Affectation du résultat 2024
• Vote du Budget primitif 2025
• Budget Eau et assainissement :
  • Vote du Compte Financier Unique 2024
  • Affectation du résultat 2024
  • Vote du Budget primitif 2025
• Vote des taux des taxes directes 2025
• Demandes de subvention 2025 des associations 
• Régie Club enfant : vote des tarifs
• Régie mairie animation : vote des tarifs
• Régie Activités et animations touristiques : vote des tarifs
• Régie piscine : vote des tarifs
• Prestations du CCAS 2025 : vote des tarifs

• Tarifs 2025 de l’Agence de l’eau ;
• Tarifs 2025 de refacturation de l’eau à la SATA pour les canons à neige ;
• Tarifs communaux des prestations de services à compter du 01/05/2025 ;

• Mandatement au CDG38 pour les contrats groupe : titres restaurants / mutuelle santé / assurance statutaire ;
• Création d’un poste de bibliothécaire à mi-temps – cadre d’emploi d’adjoint du patrimoine ;

• Association Foncière Pastorale : droit de délaissement ;

• Signature de renouvellement de la convention territoriale globale 2025-2029 avec la communauté de communes de l’Oisans ;
• Signature d’une convention avec l’Académie de Grenoble relative à la participation de personnels communaux aux activités d’enseignement de l’EPS pour l’école ;
• Vote des tarifs des remontées mécaniques été 2025 et hiver 2025-2026
• Questions diverses