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Novembre 2026

Séance du 25 novembre 2026

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 

DU 25 novembre 2026 à 11h00

SALLE DE REUNION DE LA MAIRIE

 

ORDRE DU JOUR

FINANCES LOCALES

  • Tarifs de la régie des secours sur piste
  • Tarifs de la régie piscine
  • Autorisations de paiement anticipé des dépenses d’investissement 2027 – budget principal
  • Autorisations de paiement anticipé des dépenses d’investissement 2027 – budget EAS
  • Travaux en régie 2026
  • Délibération modificative
  • Mise en place du prélèvement automatique pour le recouvrement des titres de recettes

COMMANDE PUBLIQUE

  • Adhésion à l’appel d’offre fauchage et entretien des sentiers par la CCO

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET SECURITE

  • Autorisation de grenadage depuis hélicoptère pour l’application du PIDA
  • Convention relative au PIDA (Plan d'Intervention de Déclenchement des Avalanches) avec SAF HELICOPTERES
  • Présentation du Compte Rendu Annuel d'Activité du Concessionnaire (CRAC) de la SATA pour l'exercice 2024/2025

EAU

  • Fixation des tarifs de la contrevaleur des redevances de l’agence de l’eau - année 2027
  • Prestation de service « remplissage du château d’eau de Cluy » pour les riverains
  • Modification du règlement communal de service d’eau potable

URBANISME

  • Approbation de la Base d’Adresse Locale (BAL) pour alimenter la Banque d’adresse Nationale (BAN)
  • Analyse de la compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) avec le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et décision sur le maintien ou la mise en compatibilité du PLU avec ce schéma

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

  • Décision concernant la demande de désaffiliation du CD38 de Vienne Condrieu agglomération

SERVICE PUBLIC, BATIMENT PUBLIC

  • Convention de refacturation des frais de restauration scolaire, sorties extrascolaires, garderie périscolaire et garderie du mercredi avec le SIEPAF (syndicat intercommunal de la vallée du Ferrand).
  • Convention pour la production et la livraison de repas entre la commune des 2 Alpes et la commune d’Auris en Oisans
  • Convention de mise à disposition de locaux communaux à des prestataires dans le cadre de la politique d’animation touristique hivernale
  • Convention de prêt avec la communauté de communes de l’Oisans pour une exposition
  • « Risques Majeurs »
  • Règlement de mise à disposition des bons de sables Questions diverses
  • < >Règlement de mise à disposition des bons de sables

 

  • Questions diverses

Télécharger : CM & ODJ du 25.11.26


Séance du 04 novembre 2026

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 

DU 04 novembre 2026 à 10h00

SALLE DE REUNION DE LA MAIRIE

 

ORDRE DU JOUR

FINANCES LOCALES

  • Convention de commercialisation sur la place de marché « Mon séjour en montagne » et de mandat avec les sociétés MseM et Lemonway
  • Adoption des tarifs de la régie piscine
  • Vente du véhicule agricole Mercedes Unimog à Dauphiné Poids Lourds pour 12000€

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

  • Adoption des tarifs remontées mécaniques SATA été 2027
  • Avenant n°11 à la délégation de service public avec la SATA

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

  • Mise à disposition d’un véhicule de service à Mr le Maire

RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’un poste de Directeur de station
  • Régularisation de la prime de 13ème mois

URBANISME

  • Sollicitation de la dénomination en commune touristique

SERVICE PUBLIC, BATIMENT PUBLIC

  • Avenant n°3 au bail commercial conclu le 06/03/2006 avec la SOVEMAT – CARRIERES DE L’OISANS pour la location de parcelles au Clapier
  • Modalités de location de la salle des Ecrins

POLITIQUE SOCIALE

  • Prise en charge totale du cout des forfaits de ski saison hiver 2026/2027 pour les enfants résidents d’Auris scolarisés en primaire
  • Prise en charge partielle du cout des forfait de ski saison d’hiver 2026/2027 ou annuel pour les employés de la commune d’AurisQuestions diverses

Télécharger : convoc CM & ODJ 04.11.26

 


Septembre 2026

Séance du 09 septembre 2026

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 

DU 09 septembre 2026 à 10h00

SALLE DE REUNION DE LA MAIRIE

 

ORDRE DU JOUR

ORGANISATION INSTITUTIONNELLE

- Versement des indemnités des élus

- Délégations permanentes du conseil municipal au Maire

- Désignation des délégués communautaires représentant la commune au sein de la communauté de commune de l'Oisans

- Désignation des délégués représentant la commune au sein du syndicat d'assainissement du canton de l'Oisans (SACO)

- Désignation du représentant de la commune à l'assemblée générale spéciale des collectivités territoriales actionnaires de la SATA

- Désignation des délégués représentant la commune au sein de l'association départementale Isère Drac Romanche

- Election des membres de la Commission de délégation des services publics locaux (CDSP)

- Election des membres de la Commission d'appel d'offres

RESSOURGES HUMAINES

- Remboursement des frais de déplacement des élus

- Vote des taux pour les avancements de grade 2026

- Mise à jour du tableau des emplois suite à l'avancement de grade

RGPD

- Approbation du contrat RGPD avec la sté GAIA et nomination du Délégué à la Protection des données (DPO)

EAU

Fourniture de l'eau à SATA Group pour l'exploitation des canons à neige Questions diverses

Télécharger : convocation & ODJ  CM 09.09.26

Télécharger : PV CM du 09.09.26

Télécharger : Liste des delib CM du 09.09.26


Août 2026

Séance du 30 août 2026

CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL 

SEANCE EXTRAORDINAIRE

Dimanche 30 aout 2026 à 18h00

SALLE DE REUNION DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR

              

• Homage à Monsieur le Maire

• Élection du nouveau Maire (scrutin secret)

• Détermination du nombre d'adjoints

• Élection des adjoints au Maire

 

Télécharger : CM 30082026 Convocation

Télécharger : PV du CM du 30.08.26

Télécharger : liste des delib du 30.08.26

 


Juin 2026

Séance du 19 juin 2026

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 

DU 19 juin 2026 à 18h30

SALLE DE REUNION DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR

                 FINANCES LOCALES

• Tarifs de la régie n° 6516 : Activités/ animations touristiques

                 COMMANDE PUBLIQUE

• Convention de co-maitrise d’ouvrage avec le SACO 2026-2030

                RESSOURCES HUMAINES

• Création d’un poste permanent d’agent polyvalent des services techniques
• Délibération autorisant le recours au service Missions temporaires du CDG 38

                DOMAINE ET PATRIMOINE

• Convention de servitude avec Enedis pour les travaux de renouvellement de câble HTA – parcelles AC 65 et AC 71 – La station

                TOURISME

• Conventions avec des prestataires de l’office de tourisme – été 2026 :

- Convention « prêt de salle communale » avec Mme LESTY pour l’activité YOGA
- Convention « prêt de salle communale » avec Mme VIVOT DIET pour l’activité MASSAGE
- Convention « promotion et vente » avec l’entreprise AKENFLY pour l’activité PARAPENTE
- Convention avec la SATA relative à l’exploitation du tapis des Bauchets
- Convention avec l’agence Alp’immo de vente en direct de la prestation « piscine »
 
• Questions diverses
 

Télécharger: convocation CM 190626

Télécharger : liste des délibs CM 19.06.26

Télécharger : PV CM du 19.06.26


Mai 2026

Séance du 07 mai 2026

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 07 mai 2026 à 10h00

SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/04/2026

 

FINANCES  LOCALES                              

  • Adoption définitive du Compte Financier Unique du budget principal et affectation du résultat
  • Adoption définitive du Compte Financier Unique du budget Eau et Assainissement et affectation du résultat
  • Tarifs été de la régie Activités et animations touristiques
  • Tarifs hiver de la régie Club enfant les Marmottes
  • Tarifs 2026 du CCAS
  • Créances irrécouvrables budget EAS 2025 : annule et remplace la délibération du 11/12/2025
  • Délibération modificative n°1 – budget principal

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE                           

  • Rectification de la date d’entrée en vigueur de l’indemnité réduite du maire
  • Proposition des commissaires à la Commission Communale des Impôts locaux CCID

RESSOURCES HUMAINES                      

  • Recrutement d’agents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à des besoins liés aux accroissement saisonniers et temporaires d’activité
  • Création d'un poste de secrétaire général

URBANISME / DROIT D’OCCUPATION DES SOLS                       

  • Convention de servitude pour les ouvrages souterrains avec Enedis – parcelle D624 hameau les Certs

  • Questions diverses

Télécharger : DCM tarifs CCAS 2026

Télécharger : convocation CM 070526

Télécharger : liste des délibs CM 07.05.2026

Télécharger : PV du CM 07.05.2026


Avril 2026

Séance du 01 avril 2026

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 01 AVRIL 2026 à 16h30

SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/2026

__________________

• Versement des indemnités des élus

• Droit à la formation des élus

• Délégations permanentes du conseil municipal au Maire

• Désignation des délégués représentant la commune au sein du syndicat d’assainissement du canton de l’Oisans (SACO)

• Désignation du représentant de la commune à l’assemblée générale spéciale des collectivités territoriales actionnaires de la SATA

• Désignation des délégués communautaires représentant la commune au sein de la communauté de commune de l’Oisans

• Désignation des délégués représentant la commune au sein de l’association départementale Isère Drac Romanche

• Election des membres de la commission de contrôle électorale • Election des membres de la Commission de délégation des services publics locaux (CDSP)

• Election des membres de la Commission d’appel d’offres

• Proposition des commissaires de la Commission communale des impôts locaux (CCID)

• Désignation des délégués représentant la commune au sein de territoire Energie Isère au (TE38)

• Désignation des représentants à l’Association foncière pastorale (AFP)

• Convention pour l’organisation des services réguliers de transport avec la CCO d’avril 2026 à juin 2027

• Questions diverses

Télécharger: convocation CM 01.04.26

Télécharger : liste des délibs du CM 01.04.26

Télécharger : PV du CM 01.04.26


Mars 2026

Séance du 20 mars 2026

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 

DU 20 MARS 2026 A 18h00

SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE

CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DUJOUR

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Election du maire
  • Détermination du nombre d'adjoints au maire
  • Election des Ajoints au Maire
  • Lecture de la Charte de l'élu local

télécharger : convocation CM 200326

Télécharger : liste des délibs du CM 200326: 

Télécharger : PV CM installation

Télécharger : PV élection maire et adjoints

Télécharger : proclamation maire & adjoints

Télécharger : Tableau du CM


Séance du 05 mars 2026

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 05 MARS 2026 A 18H30

SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2025

FINANCES

En raison d’un dysfonctionnement national de Hélios, passerelle de télétransmission de la DGFIP, il ne sera pas possible de voter le CFU (compte financier unique – budget réalisé) de la commune lors de ce conseil municipal Le vote est reporté au prochain conseil.

  • Affectation provisoire du résultat 2025
  • Vote du Budget primitif 2026
  • Budget Eau et assainissement :
    • Affectation provisoire du résultat 2025
    • Vote du Budget primitif 2026
  • Vote des taux des taxes directes 2026
  • Demandes de subvention 2026 des associations 

 

PERSONNEL

  • Création d’un poste de Secrétaire général à temps complet

 

URBANISME

  • Régularisation de voirie « 8 clos des Bettoux », hameau les Cours. Acquisition d’une partie de la parcelle C1334

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

  • Vote des tarifs des remontées mécaniques été 2026 et hiver 2026-2027
  • Questions diverses

Téléchargez les convocations  ici

Télécharger : liste délibs du CM 050326

Télécharger : PV CM du 050326

 




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