SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 07 mai 2026 à 10h00

SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/04/2026

• Convention de servitude pour les ouvrages souterrains avec Enedis – parcelle D624 hameau les Certs

• Questions diverses

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 01 AVRIL 2026 à 16h30

SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/2026

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• Versement des indemnités des élus

• Droit à la formation des élus

• Délégations permanentes du conseil municipal au Maire

• Désignation des délégués représentant la commune au sein du syndicat d’assainissement du canton de l’Oisans (SACO)

• Désignation du représentant de la commune à l’assemblée générale spéciale des collectivités territoriales actionnaires de la SATA

• Désignation des délégués communautaires représentant la commune au sein de la communauté de commune de l’Oisans

• Désignation des délégués représentant la commune au sein de l’association départementale Isère Drac Romanche

• Election des membres de la commission de contrôle électorale • Election des membres de la Commission de délégation des services publics locaux (CDSP)

• Election des membres de la Commission d’appel d’offres

• Proposition des commissaires de la Commission communale des impôts locaux (CCID)

• Désignation des délégués représentant la commune au sein de territoire Energie Isère au (TE38)

• Désignation des représentants à l’Association foncière pastorale (AFP)

• Convention pour l’organisation des services réguliers de transport avec la CCO d’avril 2026 à juin 2027

• Questions diverses

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 

DU 20 MARS 2026 A 18h00

SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE

CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DUJOUR

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

• Election du maire
• Détermination du nombre d'adjoints au maire
• Election des Ajoints au Maire
• Lecture de la Charte de l'élu local

télécharger : convocation CM 200326

Télécharger : liste des délibs du CM 200326: 

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2025

En raison d’un dysfonctionnement national de Hélios, passerelle de télétransmission de la DGFIP, il ne sera pas possible de voter le CFU (compte financier unique – budget réalisé) de la commune lors de ce conseil municipal Le vote est reporté au prochain conseil.

• Budget Principal :

• Affectation provisoire du résultat 2025
• Vote du Budget primitif 2026
• Budget Eau et assainissement :
  • Affectation provisoire du résultat 2025
  • Vote du Budget primitif 2026
• Vote des taux des taxes directes 2026
• Demandes de subvention 2026 des associations 

• Création d’un poste de Secrétaire général à temps complet

• Régularisation de voirie « 8 clos des Bettoux », hameau les Cours. Acquisition d’une partie de la parcelle C1334

• Vote des tarifs des remontées mécaniques été 2026 et hiver 2026-2027

• Questions diverses

Téléchargez les convocations  ici

Télécharger : liste délibs du CM 050326

Télécharger : PV CM du 050326