SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 novembre 2026 à 11h00
SALLE DE REUNION DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
FINANCES LOCALES
COMMANDE PUBLIQUE
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET SECURITE
EAU
URBANISME
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
SERVICE PUBLIC, BATIMENT PUBLIC
Télécharger : CM & ODJ du 25.11.26
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 novembre 2026 à 10h00
SALLE DE REUNION DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
FINANCES LOCALES
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
RESSOURCES HUMAINES
URBANISME
SERVICE PUBLIC, BATIMENT PUBLIC
POLITIQUE SOCIALE
Télécharger : convoc CM & ODJ 04.11.26
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 septembre 2026 à 10h00
SALLE DE REUNION DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
ORGANISATION INSTITUTIONNELLE
- Versement des indemnités des élus
- Délégations permanentes du conseil municipal au Maire
- Désignation des délégués communautaires représentant la commune au sein de la communauté de commune de l'Oisans
- Désignation des délégués représentant la commune au sein du syndicat d'assainissement du canton de l'Oisans (SACO)
- Désignation du représentant de la commune à l'assemblée générale spéciale des collectivités territoriales actionnaires de la SATA
- Désignation des délégués représentant la commune au sein de l'association départementale Isère Drac Romanche
- Election des membres de la Commission de délégation des services publics locaux (CDSP)
- Election des membres de la Commission d'appel d'offres
RESSOURGES HUMAINES
- Remboursement des frais de déplacement des élus
- Vote des taux pour les avancements de grade 2026
- Mise à jour du tableau des emplois suite à l'avancement de grade
RGPD
- Approbation du contrat RGPD avec la sté GAIA et nomination du Délégué à la Protection des données (DPO)
EAU
Fourniture de l'eau à SATA Group pour l'exploitation des canons à neige Questions diverses
Télécharger : convocation & ODJ CM 09.09.26
Télécharger : PV CM du 09.09.26
Télécharger : Liste des delib CM du 09.09.26
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE EXTRAORDINAIRE
Dimanche 30 aout 2026 à 18h00
SALLE DE REUNION DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
• Homage à Monsieur le Maire
• Élection du nouveau Maire (scrutin secret)
• Détermination du nombre d'adjoints
• Élection des adjoints au Maire
Télécharger : CM 30082026 Convocation
Télécharger : PV du CM du 30.08.26
Télécharger : liste des delib du 30.08.26
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 juin 2026 à 18h30
SALLE DE REUNION DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
FINANCES LOCALES
• Tarifs de la régie n° 6516 : Activités/ animations touristiques
COMMANDE PUBLIQUE
• Convention de co-maitrise d’ouvrage avec le SACO 2026-2030
RESSOURCES HUMAINES
DOMAINE ET PATRIMOINE
• Convention de servitude avec Enedis pour les travaux de renouvellement de câble HTA – parcelles AC 65 et AC 71 – La station
TOURISME
• Conventions avec des prestataires de l’office de tourisme – été 2026 :
Télécharger: convocation CM 190626
Télécharger : liste des délibs CM 19.06.26
Télécharger : PV CM du 19.06.26
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 mai 2026 à 10h00
SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/04/2026
Télécharger : DCM tarifs CCAS 2026
Télécharger : convocation CM 070526
Télécharger : liste des délibs CM 07.05.2026
Télécharger : PV du CM 07.05.2026
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 01 AVRIL 2026 à 16h30
SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/2026
__________________
• Versement des indemnités des élus
• Droit à la formation des élus
• Délégations permanentes du conseil municipal au Maire
• Désignation des délégués représentant la commune au sein du syndicat d’assainissement du canton de l’Oisans (SACO)
• Désignation du représentant de la commune à l’assemblée générale spéciale des collectivités territoriales actionnaires de la SATA
• Désignation des délégués communautaires représentant la commune au sein de la communauté de commune de l’Oisans
• Désignation des délégués représentant la commune au sein de l’association départementale Isère Drac Romanche
• Election des membres de la commission de contrôle électorale • Election des membres de la Commission de délégation des services publics locaux (CDSP)
• Election des membres de la Commission d’appel d’offres
• Proposition des commissaires de la Commission communale des impôts locaux (CCID)
• Désignation des délégués représentant la commune au sein de territoire Energie Isère au (TE38)
• Désignation des représentants à l’Association foncière pastorale (AFP)
• Convention pour l’organisation des services réguliers de transport avec la CCO d’avril 2026 à juin 2027
• Questions diverses
Télécharger: convocation CM 01.04.26
Télécharger : liste des délibs du CM 01.04.26
Télécharger : PV du CM 01.04.26
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2026 A 18h00
SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DUJOUR
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
télécharger : convocation CM 200326
Télécharger : liste des délibs du CM 200326:
Télécharger : PV CM installation
Télécharger : PV élection maire et adjoints
Télécharger : proclamation maire & adjoints
Télécharger : Tableau du CM
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 MARS 2026 A 18H30
SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2025
FINANCES
En raison d’un dysfonctionnement national de Hélios, passerelle de télétransmission de la DGFIP, il ne sera pas possible de voter le CFU (compte financier unique – budget réalisé) de la commune lors de ce conseil municipal Le vote est reporté au prochain conseil.
PERSONNEL
URBANISME
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Téléchargez les convocations ici
Télécharger : liste délibs du CM 050326
Télécharger : PV CM du 050326
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