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PERMIS DE CONSTRUIRE PC 038 0202020001

Date de Dépôt : 17/01/2020
Type : couverture de la piscine et accessibilité

Demandeur : Monsieur Yves Moiroux Maire

Dossier affiché en Mairie le  17/01/2020

Arrêté n° 12 favorable le 06/05/2020

Fait à AURIS en OISANS le : 06/05/2020

Télécharger l'arrêté

PERMIS DE CONSTRUIRE PC 038 0202020002

Date de Dépôt : 16/03/2020
Type : Renovation toiture avec création d'ouvertures de toit

Demandeur : Monsieur Mougel Victor

Dossier affiché en Mairie le  20/03/2020

Arrêté n° 10 favorable Fait à AURIS en OISANS le : 30/04/2020

Télécharger l'arrêté

DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20001

Date de Dépôt : 27/01/2020
Type : pose d'une pergola

Demandeur : M Marchetti

Dossier affiché en Mairie le 28/01/2020

Arrêté n°4 favorable Fait à AURIS en OISANS le : 11/02/2020

Télécharger l'arrêté

DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20002

Date de Dépôt : 22/03/2020
Type : refection toiture les Carlines

Demandeur : Agimo

Dossier affiché en Mairie le 23/03/2020

Arrêté n°9 favorable Fait à AURIS en OISANS le : 20/04/2020

Télécharger l'arrêté

DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20003

Date de Dépôt : 07/05/2020
Type : mur de soutien

Demandeur : M Mougel Victor

Dossier affiché en Mairie le 07/05/2020

Arrêté n° 25 avis favorable le 11/06/2020

Télécharger l'arrêté

DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20004 :

Date de Dépôt : 11/05/2020
Type : extension et pose panneaux solaires au sol

Demandeur : M Le Huche Rudy

Dossier affiché en Mairie le 14/05/2020

Arrêté  en cours d'instruction ( demande de pièces complémentaires le 08/06/2020). DP annulée par le pétitionnaire le 03/07/2020

DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20005

Date de Dépôt : 15/05/2020
Type : pose d'une serre

Demandeur : Mme  Desnoyers- Veyrat Martine

Dossier affiché en Mairie le 19/05/2020

Arrêté n° 26 avis favorable le 16/06/2020

Télécharger l'arrêté

CERTIFICAT URBANISME OPERATIONNEL 038 020 20 20018

Date de Dépôt : 19/05/2020
Type : projet construction agricole

Demandeur : Mme MANGIN Anne et M BRETON Loris

Dossier affiché en Mairie le 19/05/2020

Opération non réalisable en l'état

Télécharger la décision

 

DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20006

Date de Dépôt : 25/05/2020
Type : amélioration piste du Col

Demandeur : SATA

Dossier affiché en Mairie le 25/05/2020

Arrêté N°35 favorable  Télécharger la décision

DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20007

Date de Dépôt : 28/07/2020
Type : renovation toiture

Demandeur : Dricourt Florence

Dossier affiché en Mairie le 28/07/2020

Arrêté N°38 favorable Télécharger la décision

DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20008

Date de Dépôt : 03/08/2020
Type : pose d'un pylone

Demandeur : Hivory

Dossier affiché en Mairie le 03/08/2020

Arrêté N°41 favorableTélécharger la décision

DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20009

Date de Dépôt : 14/08/2020
Type : mur de soutènement, prolongation terrasse, barrières bois

Demandeur : Gardent Francis

Dossier affiché en Mairie le 14/08/2020

DP annulée par le pétitionnaire

DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20010

Date de Dépôt : 14/08/2020
Type : mur de soutènement, cloture

Demandeur :  Mme Boiville

Dossier affiché en Mairie le 14/08/2020

Arrêté N°42 favorableTélécharger la décision

DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20011

Date de Dépôt : 03/09/2020
Type : refection d'un mur de soutènement, rallongement du mur

Demandeur :  M Le Huche Rudy

Dossier affiché en Mairie le 03/09/2020

Arrêté N°45 favorableTélécharger la décision

DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20012

Date de Dépôt : 15/10/2020
Type : prolongation de la cloture

Demandeur :  M Louwagui

Dossier affiché en Mairie le 15/10/2020

Arrêté N°51 favorableTélécharger la décision

DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20013

Date de Dépôt : 16/10/2020
Type : refection et isolation de la toiture existante et création d'ouverture

Demandeur :  M Le Huche Rudy

Dossier affiché en Mairie le 16/10/2020

Arrêté N°53 favorable le 04/12/2020 Télécharger la décision

CERTIFICAT URBANISME OPERATIONNEL 038 020 20 20066

Date de Dépôt : 23/11/2020
Type : sur la parcelle D2478-D2479 projet  de construction d'une habitation de type chalet de 100m2 avec 1 étage, un garage couvert en annexe

Demandeur : M Robin Quentin

Dossier affiché en Mairie le 24/11/2020

Avis du service instructeur : opération non réalisable Téléchargez l'avis

CERTIFICAT URBANISME OPERATIONNEL 038 020 20 20071

Date de Dépôt : 23/11/2020
Type : sur la parcelle D2478-D2479 projet  de construction d'une habitation de type chalet de 100m2

Demandeur : M Gros Laurent

Dossier affiché en Mairie le 05/01/2021

En cours d'instruction

 

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Les informations sur le site sont à titre indicatif et ne sont pas mises à jour régulièrement. Les arrêtés sont affichés en Mairie.

 

 

 



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