PERMIS DE CONSTRUIRE PC 038 0202020001
Date de Dépôt : 17/01/2020
Type : couverture de la piscine et accessibilité
Demandeur : Monsieur Yves Moiroux Maire
Dossier affiché en Mairie le 17/01/2020
Arrêté n° 12 favorable le 06/05/2020
Fait à AURIS en OISANS le : 06/05/2020
PERMIS DE CONSTRUIRE PC 038 0202020002
Date de Dépôt : 16/03/2020
Type : Renovation toiture avec création d'ouvertures de toit
Demandeur : Monsieur Mougel Victor
Dossier affiché en Mairie le 20/03/2020
Arrêté n° 10 favorable Fait à AURIS en OISANS le : 30/04/2020
DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20001
Date de Dépôt : 27/01/2020
Type : pose d'une pergola
Dossier affiché en Mairie le 28/01/2020
Arrêté n°4 favorable Fait à AURIS en OISANS le : 11/02/2020
DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20002
Date de Dépôt : 22/03/2020
Type : refection toiture les Carlines
Dossier affiché en Mairie le 23/03/2020
Arrêté n°9 favorable Fait à AURIS en OISANS le : 20/04/2020
DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20003
Date de Dépôt : 07/05/2020
Type : mur de soutien
Dossier affiché en Mairie le 07/05/2020
Arrêté n° 25 avis favorable le 11/06/2020
DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20004 :
Date de Dépôt : 11/05/2020
Type : extension et pose panneaux solaires au sol
Dossier affiché en Mairie le 14/05/2020
Arrêté en cours d'instruction ( demande de pièces complémentaires le 08/06/2020). DP annulée par le pétitionnaire le 03/07/2020
DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20005
Date de Dépôt : 15/05/2020
Type : pose d'une serre
Demandeur : Mme Desnoyers- Veyrat Martine
Dossier affiché en Mairie le 19/05/2020
Arrêté n° 26 avis favorable le 16/06/2020
CERTIFICAT URBANISME OPERATIONNEL 038 020 20 20018
Date de Dépôt : 19/05/2020
Type : projet construction agricole
Demandeur : Mme MANGIN Anne et M BRETON Loris
Dossier affiché en Mairie le 19/05/2020
Opération non réalisable en l'état
DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20006
Date de Dépôt : 25/05/2020
Type : amélioration piste du Col
Dossier affiché en Mairie le 25/05/2020
Arrêté N°35 favorable Télécharger la décision
DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20007
Date de Dépôt : 28/07/2020
Type : renovation toiture
Dossier affiché en Mairie le 28/07/2020
Arrêté N°38 favorable Télécharger la décision
DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20008
Date de Dépôt : 03/08/2020
Type : pose d'un pylone
Dossier affiché en Mairie le 03/08/2020
Arrêté N°41 favorableTélécharger la décision
DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20009
Date de Dépôt : 14/08/2020
Type : mur de soutènement, prolongation terrasse, barrières bois
Dossier affiché en Mairie le 14/08/2020
DP annulée par le pétitionnaire
DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20010
Date de Dépôt : 14/08/2020
Type : mur de soutènement, cloture
Dossier affiché en Mairie le 14/08/2020
Arrêté N°42 favorableTélécharger la décision
DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20011
Date de Dépôt : 03/09/2020
Type : refection d'un mur de soutènement, rallongement du mur
Dossier affiché en Mairie le 03/09/2020
Arrêté N°45 favorableTélécharger la décision
DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20012
Date de Dépôt : 15/10/2020
Type : prolongation de la cloture
Dossier affiché en Mairie le 15/10/2020
Arrêté N°51 favorableTélécharger la décision
DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20013
Date de Dépôt : 16/10/2020
Type : refection et isolation de la toiture existante et création d'ouverture
Dossier affiché en Mairie le 16/10/2020
Arrêté N°53 favorable le 04/12/2020 Télécharger la décision
CERTIFICAT URBANISME OPERATIONNEL 038 020 20 20066
Date de Dépôt : 23/11/2020
Type : sur la parcelle D2478-D2479 projet de construction d'une habitation de type chalet de 100m2 avec 1 étage, un garage couvert en annexe
Dossier affiché en Mairie le 24/11/2020
Avis du service instructeur : opération non réalisable Téléchargez l'avis
CERTIFICAT URBANISME OPERATIONNEL 038 020 20 20071
Date de Dépôt : 23/11/2020
Type : sur la parcelle D2478-D2479 projet de construction d'une habitation de type chalet de 100m2
Dossier affiché en Mairie le 05/01/2021
Avis : opération non réalisable Téléchargez l'avis
PERMIS DE CONSTRUIRE 038 020 20 20003
Date de Dépôt : 04/12/2020
Type : projet construction agricole avec une habitation- Les Oches
Demandeur : Mme MANGIN Anne et M BRETON Loris
Dossier affiché en Mairie le 07/12/2020
Arrêté N°05-2021 favorable le 28/01/2021 Télécharger la décision
PERMIS DE CONSTRUIRE MODIFICATIF 038 020 20 20001 M1
Date de Dépôt : 04/12/2020
Type : Modernisation de la piscine couverture et accessibilité- La station
Dossier affiché en Mairie le 07/12/2020
Arrêté N°06-2021 favorable le 28/01/2021 Télécharger la décision
DEMANDE PREALABLE 038 020 20 200014
Date de Dépôt : 21/12/2020
Type : extension, création ouverture, création d'une terrasse- LA Balme
Dossier affiché en Mairie le 07/01/2021
En cours d'instruction
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