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PERMIS DE CONSTRUIRE PC 038 0202020001

Date de Dépôt : 17/01/2020
Type : couverture de la piscine et accessibilité

Demandeur : Monsieur Yves Moiroux Maire

Dossier affiché en Mairie le  17/01/2020

Arrêté n° 12 favorable le 06/05/2020

Fait à AURIS en OISANS le : 06/05/2020

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PERMIS DE CONSTRUIRE PC 038 0202020002

Date de Dépôt : 16/03/2020
Type : Renovation toiture avec création d'ouvertures de toit

Demandeur : Monsieur Mougel Victor

Dossier affiché en Mairie le  20/03/2020

Arrêté n° 10 favorable Fait à AURIS en OISANS le : 30/04/2020

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DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20001

Date de Dépôt : 27/01/2020
Type : pose d'une pergola

Demandeur : M Marchetti

Dossier affiché en Mairie le 28/01/2020

Arrêté n°4 favorable Fait à AURIS en OISANS le : 11/02/2020

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DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20002

Date de Dépôt : 22/03/2020
Type : refection toiture les Carlines

Demandeur : Agimo

Dossier affiché en Mairie le 23/03/2020

Arrêté n°9 favorable Fait à AURIS en OISANS le : 20/04/2020

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DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20003

Date de Dépôt : 07/05/2020
Type : mur de soutien

Demandeur : M Mougel Victor

Dossier affiché en Mairie le 07/05/2020

Arrêté n° 25 avis favorable le 11/06/2020

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DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20004 :

Date de Dépôt : 11/05/2020
Type : extension et pose panneaux solaires au sol

Demandeur : M Le Huche Rudy

Dossier affiché en Mairie le 14/05/2020

Arrêté  en cours d'instruction ( demande de pièces complémentaires le 08/06/2020). DP annulée par le pétitionnaire le 03/07/2020

DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20005

Date de Dépôt : 15/05/2020
Type : pose d'une serre

Demandeur : Mme  Desnoyers- Veyrat Martine

Dossier affiché en Mairie le 19/05/2020

Arrêté n° 26 avis favorable le 16/06/2020

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CERTIFICAT URBANISME OPERATIONNEL 038 020 20 20018

Date de Dépôt : 19/05/2020
Type : projet construction agricole

Demandeur : Mme MANGIN Anne et M BRETON Loris

Dossier affiché en Mairie le 19/05/2020

Opération non réalisable en l'état

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DEMANDE PREALABLE DP 038 020 20 20006

Date de Dépôt : 25/05/2020
Type : amélioration piste du Col

Demandeur : SATA

Dossier affiché en Mairie le 25/05/2020

Arrêté N°35 favorable  Télécharger la décision

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Attention l'ordonnance du 07/05/2020 modifiée le 23/05/2020 modifie les délais d'instruction et de recours

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