Newsletter

Inscrivez-vous à la newsletter et recevez régulièrement les informations de la commune.

Actualités

Flash Info

Agenda

Décembre, 2022
< << Aujourd'hui >> >
L M M J V S D
      1 2 3 4
5 6 7 8 9 10 11
12 13 14 15 16 17 18
19 20 21 22 23 24 25
26 27 28 29 30 31  

La commune d'Auris a approuvé le 28.11.2019  le PLU appliqué sur Auris.

Dans cette page, vous pouvez consulter toutes les pièces, annexes du PLU de la commune.

Considérant les problématiques rencontrées par certains projets, il apparaît nécessaire d’adapter, selon les zones concernées, certaines règles d'urbanisme.

A cet effet la Mairie d'Auris a pris un arrêté municipal n°25.2021, daté du 06 mai 2021, pour engager une procédure de modification simplifiée n°01 du PLU ( N°Arrêté 25.2021 téléchargeable en bas de page) ). Un arrêté municipal modificatif de l'arreté municipal n°25.2021 a été pris le 31 janvier 2022. Vous pouvez consulter ces arrêtés en fin de page.

plu approuve

DOSSIER DU PLU APPROUVE le 28/11/ 2019 

 

Pièce n°1 : RAPPORT DE PRESENTATION

Pièce n°2 : PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

Pièce n°3 : ORIENTATION d'AMENAGEMENT et de PROGRAMMATION (OAP)

Pièce n°4.1 : REGLEMENT PIECE ECRITE

Pièce n°4.2 : ZONAGE GENERAL

Pièce n°4.3 : ZONAGE STATION

Pièce n°4.4 : ZONAGE DES COURS

Pièce n°4.5 : ZONAGE LES CHATAINS - LA VILLE - ECOLE

Pièce n°4.6 : ZONAGE MAILLOZ

Pièce n°4.7 : ZONAGE LES CERTS

Pièce n°4.8 : ZONAGE LA BALME

Pièce n°4.9 : ZONAGE DU CLAPIER

Pièce n° 6 : ANNEXE DES MODIFICATIONS_APPROBATION

Pièce n°7 : RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

Pièce n° 8 : CONCLUSION DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

Pièce n° 9 : DELIBERATION D'APPROBATION PLU 

Pièce n°10 : AFFICHAGE DELIBERATION

Pièce n°11 : PARUTION JOURNAL

 

annexes plu

 

ANNEXES

Pièce n°5.1 : ASSAINISSEMENT

Pièce n°5.2 : EAU POTABLE

Pièce n°5.3 : SERVITUDE D'UTILITE PUBLIQUE

Pièce n°5.4 : PRECONISATIONS SDIS

Pièce n°5.5 : RISQUES NATURELS

Pièce n°5.6 : NUISANCES SONORES

MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU N°01 :

Vu la délibération n°2019-51 du 19/11/2019 approuvant le plan local d'urbanisme

Considérant les problématiques rencontrées par certains projets, il apparaît nécessaire d’adapter, selon les zones concernées, certaines règles sur les points suivants :

  • Implantation des constructions : prise en compte des balcons dans l’implantation, diminution ou création de retraits par rapport aux limites séparatives, prise en compte générale de l’égout de toit en tant que limite d’implantation ;
    • Abris de jardin : modifier les règles de limitation, de composition, et de pente de toit,
    • Toitures : modifier les règles de toitures terrasse, imposer des arrêts neige, autoriser des velux ;
    • Stationnement : assouplir l’obligation du stationnement et laisser la possibilité de prévoir un espace en dur ;
    • Façades : augmenter les possibilités d’utilisation du matériau bois, autoriser plus de teintes et modifier les restrictions de matériau pour les balcons ;
    • Desserte : modifier la largeur de voie imposée ;
    • Panneaux solaires : les autoriser au sol ;
    • Clôtures : harmoniser la hauteur autorisée ;
    • Fenêtres de toit : préciser les dimensions autorisées et augmenter leur possibilité de réalisation ;
    • Bâti patrimonial : modifier les règles architecturales à respecter.

Précisant que d’éventuelles erreurs matérielles pourront être corrigées si nécessaire.

La Mairie d'Auris a pris un arrêté municipal le 06 mai 2021, affiché en Mairie le 07 mai 2021 afin d'engager une procédure de modification simplifiée du PLU de la Commune d'Auris.

Vous pouvez télécharger l'arrêté municipal n° 25.2021 en cliquant ici

ARRETE MUNICIPAL N° 04.2022 DU 31 janvier 2022 MODIFIANT L'ARRETE MUNICIPAL N°25.2021 du 06 mai 2021 portant engagement de la procédure simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme ( arrêté municipal affiché en Mairie le 01 février 2022) :

Le Maire de la Commune d’Auris en Oisans,

Vu le Code de l’Urbanisme, notamment ses articles L.153-36, L153-37, L153-40 et L153-45 et suivants ;

Vu la délibération n° 2019-51 du 28 novembre 2019 approuvant le plan local d'urbanisme ;

Vu l’arrêté n°25/2021 du 6 mai 2021 portant engagement de la procédure de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme ;

Considérant que lors de l’avancement des études liées à la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme, il est apparu nécessaire de modifier ou d’ajouter certains objectifs à ceux prévus dans l’arrêté de lancement de la procédure en date du 6 mai 2021.

Considérant que l’arrêté sus visé prévoyait d’adapter les règles sur les points suivants :

  • Implantation des constructions en zones U (prise en compte des balcons dans l’implantation), et en zones U et A (diminution ou création de retraits par rapport aux limites séparatives) ;
  • Abris de jardin : modifier les règles de limitation, de composition, de pente de toit et prévoir des gouttières ;
  • Toitures selon les zones U : modifier les règles de toitures terrasse, imposer des arrêts neige, autoriser des velux ;
  • Serres selon les zones U : modifier les règles d’emprise au sol ;
  • Stationnement selon les zones U : s’affranchir de l’obligation du stationnement couvert et laisser la possibilité de prévoir un espace en dur ;
  • Façades selon les zones U : augmenter les possibilités d’utilisation du matériau bois, autoriser plus de teintes et modifier les restrictions de matériau pour les balcons ;
  • Desserte en zone Ub : modifier la largeur de voie imposée ;
  • Panneaux solaires en zones U : les autoriser au sol ;
  • Clôtures en zones Ua et Ub : augmenter la hauteur autorisée ;
  • Fenêtres de toit selon les zones U et A: préciser les dimensions autorisées et augmenter leur possibilité de réalisation ;
  • Bâti patrimonial : modifier les règles architecturales à respecter ;
  • Erreurs matérielles : les corriger le cas échéant

Vous pouvez télécharger ici l'intégralité de l'arrêté municipal n°04.2022 en date du 31 janvier 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 25.2021 portant engagement de la procédure simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme.



© Auris-en-Oisans - Conception Citopia - Solution de site internet pour mairie et collectivité - WeeCity