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Juin 2022

Séance du 28 juin 2022

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 28 JUIN 2022 A 17H30

SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE

 

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2022

FINANCES

  • Tarifs des animations et activités du Bureau d’information touristique – été 2022
  • Délibération modificative n°1 - budget principal
  • Délibération modificative n°1 – budget EAS

URBANISME

  • Définition des modalités de mise à disposition de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme ;
  • Réaffectation et reclassement de la parcelle n° C1348 située 7 rue clos des Bettoux, hameau les Cours

PERSONNEL

  • Création d’un poste de secrétaire de mairie au 01/07/2022
  • Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2022

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SATA

  • Avenant n°10 à la délégation de service public du 24/11/2004 avec la SATA

DIVERS

  • Ouverture d’un service de garde périscolaire
  • Principe général de dénomination et numérotation des rues et bâtiments publics de la commune d’Auris
  • Questions diverses

 

Compte rendu

liste délib 06/22

PV CM DU 28_06


Avril 2022

Séance du 15 avril 2022

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 15 AVRIL 2022 A 09H00

SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2022

FINANCES

  • Budget Principal :
    • Vote du Compte de gestion 2021
    • Vote du Compte administratif 2021
    • Vote du Budget primitif 2022
    • Provisions 2022 pour dépréciation des actifs circulants – budget principal

 

  • Budget Eau et assainissement :
    • Vote du Compte de gestion 2021
    • Vote du Compte administratif 2021
    • Vote du Budget primitif 2022
    • Provisions 2022 pour dépréciation des actifs circulants – budget EAS
    •  
  • Vote des taux des taxes directes 2022
  • Subvention d’équilibre 2022 du budget principal au budget EAS
  • Demandes de subvention 2022 des associations 
  • Participation aux forfaits de ski saison des enfants de la commune
  • Aide financière de solidarité à l’Ukraine

URBANISME

  • Délégation de signature à Mr TAPIA Jean-Paul pour la Déclaration préalable DP 038 020 22 20003 déposé par M. Yves MOIROUX
  • Vente des parcelles C1348, C1896 et C1897, hameau des Cours, 7 rue clos des Bettoux ;
    • Vente des parcelles D1448, D1450,  hameau de la Ville, 14 Chemin de la Ville

PERSONNEL

  • Création d’un poste d’agent de maitrise à compter du 02/05/2022
  • Suppression d’un poste d’agent de maitrise à compter du 01/06/2022

 

  • Questions diverses

 

 


Document à télécharger : 2 CR CM DU 15 04 22

Mars 2022

Séance du 31 mars 2022

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 31 MARS 2022 A 18H30

SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE

 

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/12/2021

FINANCES

  • Grille tarifaire SATA « Auris » et « grand domaine » - saison d’hiver 2022-2023
  • Demande de subvention au département de l’Isère – parcours permanent d’orientation à vocation patrimoniale entre les hameaux la Balme et la Ville
  • Demande de subvention au département de l’Isère : modernisation de la piscine municipale/ phase 2 : rénovation du bâtiment accueil, construction d’un local vestiaire grand public, d’une galerie de liaison couverte et d’un espace balnéo.
  • Demande de subvention à la région Rhône-Alpes : modernisation de la piscine municipale/ phase 2 : rénovation du bâtiment accueil, construction d’un local vestiaire grand public, d’une galerie de liaison couverte et d’un espace balnéo.

URBANISME

  • Mise en vente local à ski immeuble les Silènes
  • Mise en vente appartement Esvelin
  • Déclassement parcelle Lesty
  • Avenant n°3 à la convention avec le service commun application du droit des sols (ADS) de la communauté de communes de l’Oisans

EAU

  • Renouvellement de la convention de co-maitrise d’ouvrage avec le syndicat d’assainissement de l’Oisans (SACO)

PERSONNEL

  • Actualisation des modalités d’attribution du RIFSEEP
  • Fonctionnement des Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S)
  • Organisation du temps de travail et cycles de travail

DIVERS

  • Convention entre la commune d’Auris et Mr SOHIER concernant la parcelle C N°1115 de 310m2 située aux Grands Châtains
  • Questions diverses 

Document à télécharger : CR CM DU 31


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