SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 08 DECEMBRE 2023 A 18H00
SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2023
FINANCES
Délibération modificative n°2023-02 – budget EAS
Délibération modificative n°2023-03 – budget principal
Autorisation de paiement anticipé des dépenses d’investissement 2024 – budget principal
Autorisation de paiement anticipé des dépenses d’investissement 2024 – budget EAS
Admission de créances en non-valeur – budget principal
Admission de créances en non-valeur – budget EAS
Travaux en régie 2023
Régie d’avance et de recette « Activités Animations » N°6516 : tarifs hiver
Régie d’avance et de recette « Animations Mairie » N°6510 : tarifs hiver
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Régie d’avance et de recette « Secours sur pistes » : tarifs hiver 2023-2024
Renouvellement de l’autorisations de grenadage depuis hélicoptère pour l’application du PIDA – hiver 2023/2024
PERSONNEL
Création d’un poste de responsable animation à temps complet – cadre d’emploi des animateurs territoriaux
Création d’un poste de responsable tourisme à temps complet- cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux
Poste d’agent périscolaire à temps non complet : Modification de la durée de service
Tableau des effectifs
Application de la prime pour le pouvoir d’achat
Hiver 2023/2024 : recours à un contrat vacataire pour le déneigement
FACTURATION DE L’EAU
Exonération des redevances d’assainissement, de pollution d’origine domestique et de modernisation des réseaux domestiques – annule et remplace la délibération 2023-41 du 05/06/2023
Mise en place d’un dégrèvement pour la consommation d’eau des apiculteurs professionnels jusqu’à 500 ruches – annule et remplace la délibération 2022-73 du 02/12/2022
ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE
Demande de subvention au FEADER – Création de l’association foncière pastorale autorisée - annule et remplace la délibération n°2023-24
Equipement de panneaux solaires sur la bergerie de Sarenne : convention avec l’AFP
ADMINISTRATIF/ DIVERS
Convention de production et de livraison de repas entre la commune des 2 Alpes et la commune d’Auris en Oisans
RECENSEMENT 2024 : Création d’emplois d’agents recenseurs et conditions de rémunération
Plan de déneigement hivernal 2023/2024
Colis de Noel des seniors : conditions d’attribution
Conventions diverses avec les prestataires d’animation : yoga et chiens de traineaux
Avenant à la convention mobilité transport avec la région Auvergne Rhône-Alpes
Questions diverses
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 08 SEPTEMBRE 2023 A 18H00
SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
FINANCES
Délibération modificative n°2023-02 – budget principal
Régie d’avance et de recette Club enfants les Marmottes: tarifs hiver
Passage à la nomenclature M57 abrégée
COMMISSIONS MUNICIPALES
Fixation des conditions de dépôts des listes pour l’élection des membres composant la commission de délégation de service public
Election des membres de la commission de délégation de service publi
ADMINISTRATIF/ DIVERS
Application du régime forestier pour les parcelles communales OA-1708, OD-187 et OD-2340.
Questions diverses
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 09 JUIN 2023 A 18H00
SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AVRIL 2023
FINANCES
ELECTIONS
PERSONNEL
ADMINISTRATIF/ DIVERS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 05 AVRIL 2023 A 16H00
SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2023
FINANCES
ADMINISTRATIF
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 27 JANVIER 2023 A 16H00
SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2022
BUDGET/ REGIES
TRAVAUX / SUBVENTIONS
- Demande de subvention au Département de l’Isère
- Demande de subvention auprès de l’Etat: DETR/DSIL
- Demande de subvention à la région Rhône-Alpes
Vous pouvez Télécharger l'ordre du jour ici
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