ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2023

Délibération modificative n°2023-02 – budget EAS

Délibération modificative n°2023-03 – budget principal

Autorisation de paiement anticipé des dépenses d’investissement 2024 – budget principal

Autorisation de paiement anticipé des dépenses d’investissement 2024 – budget EAS

Admission de créances en non-valeur – budget principal

Admission de créances en non-valeur – budget EAS

Travaux en régie 2023

Régie d’avance et de recette « Activités Animations » N°6516 : tarifs hiver

Régie d’avance et de recette « Animations Mairie » N°6510 : tarifs hiver

Régie d’avance et de recette « Secours sur pistes » : tarifs hiver 2023-2024

Renouvellement de l’autorisations de grenadage depuis hélicoptère pour l’application du PIDA – hiver 2023/2024

Création d’un poste de responsable animation à temps complet – cadre d’emploi des animateurs territoriaux

Création d’un poste de responsable tourisme à temps complet- cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux

Poste d’agent périscolaire à temps non complet : Modification de la durée de service

Tableau des effectifs

Application de la prime pour le pouvoir d’achat

Hiver 2023/2024 : recours à un contrat vacataire pour le déneigement

Exonération des redevances d’assainissement, de pollution d’origine domestique et de modernisation des réseaux domestiques – annule et remplace la délibération 2023-41 du 05/06/2023

Mise en place d’un dégrèvement pour la consommation d’eau des apiculteurs professionnels jusqu’à 500 ruches – annule et remplace la délibération 2022-73 du 02/12/2022

Demande de subvention au FEADER – Création de l’association foncière pastorale autorisée - annule et remplace la délibération n°2023-24

Equipement de panneaux solaires sur la bergerie de Sarenne : convention avec l’AFP

Convention de production et de livraison de repas entre la commune des 2 Alpes et la commune d’Auris en Oisans

RECENSEMENT 2024 : Création d’emplois d’agents recenseurs et conditions de rémunération

Plan de déneigement hivernal 2023/2024

Colis de Noel des seniors : conditions d’attribution

Conventions diverses avec les prestataires d’animation : yoga et chiens de traineaux

Avenant à la convention mobilité transport avec la région Auvergne Rhône-Alpes

Questions diverses

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023

Délibération modificative n°2023-02 – budget principal

Régie d’avance et de recette Club enfants les Marmottes: tarifs hiver

Passage à la nomenclature M57 abrégée

Fixation des conditions de dépôts des listes pour l’élection des membres composant la commission de délégation de service public

Election des membres de la commission de délégation de service publi

Application du régime forestier pour les parcelles communales OA-1708, OD-187 et OD-2340.

Questions diverses

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AVRIL 2023

• Délibération modificative n°2023-01 – budget principal
• Régie Club enfants : tarifs été 2023
• Régie BIT animation / activité : tarifs été 2023
• Régie Mairie animations : tarifs
• Tarifs CCAS 2023
• Attribution de subventions complémentaires aux associations

• Désignation du délégué sénatorial du conseil municipal
• Convention d’assistance 2022-2024 avec l’ONF

• Taux de promotion 2023
• Organigramme de la mairie
• Désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil du CDG38

• Tarif forfaits de ski hiver 2023-2024
• Prise en charge des frais de logements de l’entreprise Vertigo
• Charte des parents d’élèves délégués
• Conventions diverses avec les prestataires d’activité du BIT - été 2023
• Délibération autorisant la signature de convention d’exonération de redevance pollution domestique et assainissement avec les agriculteurs
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2023

• Budget Principal :
  • Vote du Compte de gestion 2022
  • Vote du Compte administratif 2022
  • Vote du Budget primitif 2023
  • Provisions 2023– budget principal

• Budget Eau et assainissement :
  • Vote du Compte de gestion 2022
  • Vote du Compte administratif 2022
  • Vote du Budget primitif 2023
  • Provisions 2023– budget EAS

• Vote des taux des taxes directes 2023
• Subvention d’équilibre 2023 du budget principal au budget EAS
• Demandes de subvention 2023 des associations 
• Aide financière de solidarité à la Turquie

• Autorisation permanente et générale de poursuite donnée au comptable public
• Convention CNC pour le cinéma des Ecrins
• Actualisation des commissions municipales
• Tarifs aire de camping-car

• Questions diverses

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2022

• Délibération modificative n°2022-03 – budget principal

• Travaux d’amélioration énergétique des bâtiments publics :

- Demande de subvention au Département de l’Isère

- Demande de subvention auprès de l’Etat: DETR/DSIL

- Demande de subvention à la région Rhône-Alpes

• Création d’un espace bien-être à la piscine :

• Demande de subvention au Département
• Questions diverses

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