ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023

Délibération modificative n°2023-02 – budget principal

Régie d’avance et de recette Club enfants les Marmottes: tarifs hiver

Passage à la nomenclature M57 abrégée

Fixation des conditions de dépôts des listes pour l’élection des membres composant la commission de délégation de service public

Election des membres de la commission de délégation de service publi

Application du régime forestier pour les parcelles communales OA-1708, OD-187 et OD-2340.

Questions diverses

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AVRIL 2023

• Délibération modificative n°2023-01 – budget principal
• Régie Club enfants : tarifs été 2023
• Régie BIT animation / activité : tarifs été 2023
• Régie Mairie animations : tarifs
• Tarifs CCAS 2023
• Attribution de subventions complémentaires aux associations

• Désignation du délégué sénatorial du conseil municipal
• Convention d’assistance 2022-2024 avec l’ONF

• Taux de promotion 2023
• Organigramme de la mairie
• Désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil du CDG38

• Tarif forfaits de ski hiver 2023-2024
• Prise en charge des frais de logements de l’entreprise Vertigo
• Charte des parents d’élèves délégués
• Conventions diverses avec les prestataires d’activité du BIT - été 2023
• Délibération autorisant la signature de convention d’exonération de redevance pollution domestique et assainissement avec les agriculteurs
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2023

• Budget Principal :
  • Vote du Compte de gestion 2022
  • Vote du Compte administratif 2022
  • Vote du Budget primitif 2023
  • Provisions 2023– budget principal

• Budget Eau et assainissement :
  • Vote du Compte de gestion 2022
  • Vote du Compte administratif 2022
  • Vote du Budget primitif 2023
  • Provisions 2023– budget EAS

• Vote des taux des taxes directes 2023
• Subvention d’équilibre 2023 du budget principal au budget EAS
• Demandes de subvention 2023 des associations 
• Aide financière de solidarité à la Turquie

• Autorisation permanente et générale de poursuite donnée au comptable public
• Convention CNC pour le cinéma des Ecrins
• Actualisation des commissions municipales
• Tarifs aire de camping-car

• Questions diverses

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2022

• Délibération modificative n°2022-03 – budget principal

• Travaux d’amélioration énergétique des bâtiments publics :

- Demande de subvention au Département de l’Isère

- Demande de subvention auprès de l’Etat: DETR/DSIL

- Demande de subvention à la région Rhône-Alpes

• Création d’un espace bien-être à la piscine :

• Demande de subvention au Département
• Questions diverses

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