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Juillet 2019

Séance du 04 juillet 2019

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

FINANCES

  • Tarifs des animations touristiques du BIT - été 2019
  • Tarifs complémentaires du club enfants - été 2019
  • Tarifs de la bibliothèque municipale
  • Tarifs des remontées mécaniques - hiver 2019-2020
  • Tarifs 2019 des prestations du CCAS pour les non ayants-droits
  • Vente des 6 enneigeurs à la SATA

 

PERSONNEL

 

  • Mise en place du Compte épargne temps
  • Remboursement des frais de déplacement du personnel
  • Prise en charge partielle des frais de recyclage des habilitations obligatoire du personnel du Bureau d’information touristique

URBANISME

  • Echange sans soulte d’une partie de la parcelle communale B-726 avec une partie de la parcelle n° B-115 De Mr Levy Robert.

CONVENTIONS

  • Convention de refacturation de personnel de la SATA mis à disposition pour les animations du BIT
  • Convention d’exploitation du domaine public avec l’ESF
  • Convention de subdélégation de service public relative à l’exploitation du tapis des Bauchets

DIVERS

  • Opposition à l’encaissement des recettes de vente de bois par l’ONF au lieu de la commune
  • Questions diverses

Document à télécharger : Compte rendu CM 07.19

Avril 2019

Séance du 11 avril 2019

ORDRE DU JOUR

 

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2019

BUDGET

  • Budget Principal :
    • Vote du Compte de gestion 2018
    • Vote du Compte administratif 2018
    • Vote du Budget primitif 2019
  • Budget Eau et assainissement :
    • Vote du Compte de gestion 2018
    • Vote du Compte administratif 2018
    • Vote du Budget primitif 2019
  • Vote des 4 taxes directes 2019
  • Subvention d’équilibre du budget principal au budget EAS
  • Demande de subvention au CPAI pour l’opération « couverture de la piscine municipale »
  • Demande de subvention au CPAI pour l’opération « « Eclairage public LED »
  • Demande de subvention à la région pour l’opération« couverture de la piscine municipale »
  • Demande de subvention à la région pour l’opération « Eclairage public LED »

 

  • Demande de subvention au FSIL pour l’opération« couverture de la piscine municipale »
  • Demande de subvention au FSIL pour l’opération « Eclairage public LED »
  • Tarifs des activités et animations touristiques été 2019
  • Tarifs club enfants été 2019
  • Demande de subvention 2019 des associations : Oisans solidaire,

POINTS DIVERS

  • Participation au classement des meublés de tourisme de la FDOTSI pour 2019
  • Questions diverses 

 


Document à télécharger : COMPTE RENDU CM 11

Février 2019

Séance du 18 février 2019

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 18 FEVRIER 2019 A 20H30

SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2018

 

PERSONNEL

  • Délibération fixant les indemnités des élus

URBANISME

  • Délibération arrêtant le projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

POINTS DIVERS

- Convention de délégation pour l’organisation de services de transport routier non urbain sur le territoire de l’Isère (entre la Région et la Commune d’Auris)

  • Réglementation sur la collecte des cristaux
  • Questions diverses 

Document à télécharger : CR SEANCE CM LE 18


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