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Juin 2020

Séance du 26 juin 2020

SEANCE du 26 juin 2020 à 18h

SEANCE A HUIT CLOS EN RAISON DE L’EPIDEMIE DE COVID-19

Nous appliquerons durant cette réunion les consignes de sécurité liées à l'épidémie de coronavirus à savoir:

  • Ne pas se serrer la main ni se faire la bise
  • Port du masque obligatoire
  • Conserver une distance de minimum 1 mètre les uns des autres
  • Apporter chacun son propre stylo
  • Se désinfecter les mains au gel hydro-alcoolique en entrant et en sortant de la salle du conseil
  • Éternuer dans son coude

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2020

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Désignation des élus référents et des délégués pour les différentes commissions municipales
  • Désignation des délégués et membres des différentes commissions extramunicipales
  • Désignation des délégués pour la commission d’appel d’offres (CAO)
  • Désignation des délégués pour la commission communale des impôts directs (CCID)
  • Désignation des représentants de la commune au sein du syndicat mixte Territoire Energie 38
  • Désignation des représentants de la commune au sein de l’association Isère Drac Romanche
  • Désignation des représentants de la commune au sein du comité Rivière Romanche
  • Délégation du Conseil municipal au Maire relative à la passation de MAPA
  • Tarifs activités animations du BIT – été 2020
  • Questions diverses :
  • Proposition de revalorisation des indemnités de stage
  • Proposition de membres de la commission de contrôle électoral au Préfet

 


Mai 2020

Séance du 28 mai 2020

SEANCE du 28 mai 2020 à 18h

A HUIT CLOS EN RAISON DE L’EPIDEMIE DE COVID-19

Nous appliquerons durant cette réunion les consignes de sécurité liées à l'épidémie de coronavirus

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2020

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Election du Maire
  • Création des postes d’adjoints
  • Election des adjoints
  • Indemnités du Maire et des adjoints
  • Délégations permanentes consenties au Maire par le conseil municipal
  • Désignation des délégués représentant la commune au sein du syndicat d’assainissement du canton de l’Oisans
  • Désignation des délégués pour les différentes commissions
  • Désignation du représentant de la commune à l’assemblée spéciale des collectivités territoriales actionnaires de la SATA
  • Questions diverses

Le Maire ainsi que ses adjoints ont été élu pendant ce conseil municipal. Vous pouvez consulter ci dessous :

- le PV election du Maire et des adjoints

- la nomination du Maire et des adjoints

- le tableau du CM

- la liste des conseillers communautaires


Document à télécharger : seance CM 28.05.2020

Mars 2020

Séance du 13 mars 2020

SEANCE DU 13 MARS 2020 à 18H

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2020

FINANCES

  • Budget Principal :
    • Vote du Compte de gestion 2019
    • Vote du Compte administratif 2019
    • Vote du Budget primitif 2020

 

  • Budget Eau et assainissement :
    • Vote du Compte de gestion 2019
    • Vote du Compte administratif 2019
    • Vote du Budget primitif 2020
  • Vote des 4 taxes directes 2020
  • Subvention d’équilibre du budget principal au budget EAS
  • Demande de subvention 2020 des associations : Oisans solidaire, Al’Pages, France Nature Environnement Isère, le Tichodrome du Gua, Cantorissium, Chant’Oisans
  • Questions diverses

 


Document à télécharger : CR CM SEANCE DU 13

Février 2020

Séance du 21 février 2020

ORDRE DU JOUR CM du 21/02/2020 à 20h45 sans la salle de conseil de la Mairie

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2019

REMONTEES MECANIQUES

  • Tarifs des remontées mécaniques - hiver 2020-2021

 

URBANISME

  • Délégation du droit de priorité des terrains de St Guillerme à la communauté de communes de l’Oisans.

BUREAU D’INFORMATION TOURISTIQUE

 

  • Création d’un 3eme parcours permanent d’orientation et demande de subvention au Département
  • Tarifs des animations du BIT - hiver 2019-2020

DIVERS

  • Participation financière aux cours de yoga
  • Questions diverses

 


Document à télécharger : CR SEANCE 21022020


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