ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2024

• Budget Principal :
  • Vote du Compte de gestion 2023
  • Vote du Compte administratif 2023
  • Vote du Budget primitif 2024
• Budget Eau et assainissement :
  • Vote du Compte de gestion 2023
  • Vote du Compte administratif 2023
  • Vote du Budget primitif 2024

• Vote des taux des taxes directes 2024
• Subvention d’équilibre 2024 du budget principal au budget EAS
• Demandes de subvention 2024 des associations 
• Tarifs régie Club enfants – saison d’été
• Tarifs régie Animations/activités – saison d’été
• Tarifs du CCAS 2024

• Prise en charge des frais de recyclage des habilitations du personnel
• Organigramme des service 2024

• Tarifs des forfaits pour remontées mécaniques - saison d’été 2024 et hiver 2024/2025

• Autorisation permanente et générale de poursuite donnée au comptable public
• Participation financière aux cours de yoga
• Travaux IRVE avec TE38 pour l’installation de bornes de recharges pour véhicules électriques place des Orgières
• Convention d’occupation du domaine publique pour des infrastructure de recharge de véhicules électriques avec SPBR1
• Modification statutaire de la communauté de communes de l’Oisans
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2023

Délibération modificative n°2023-02 – budget EAS

Délibération modificative n°2023-03 – budget principal

Modification des statuts de la Communauté de communes de l’Oisans

Adhésion des communes de Mizoën, Vaujany et Villard Reculas au SACO pour l’exercice de la compétence d’assainissement non collectif

Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) de la commune

Prime pour le coordinateur de recensement communal 2024

Convention de service pour la mise à disposition de distributeurs automatiques avec la société Hot Drinks

Convention de prêt de la salle des Ecrins avec la SATA

Questions diverses