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Octobre 2021

Séance du 04 octobre 2021

 

En raison du contexte d’urgence sanitaire, un strict respect des mesures barrières sera observé entre les participants.

ORDRE DU JOUR DU LUNDI 04 OCTOBRE 2021 A 19H00

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2021

FINANCES

  • Budget Principal: délibération modificative n°2
  • Addendum à la convention de paiement en ligne TIPI

ADMINISTRATIF

  • Actualisation du tableau des commissions municipales

PERSONNEL

  • Convention pour élaboration du Document unique avec le CDG38
  • Actualisation de la délibération sur les IHTS
  • Suppression du poste d’ATSEM et création du poste d’agent périscolaire
  • Actualisation du tableau des emplois

DIVERS

  • Participation financière de la commune aux formations 1ers secours
  • Adoption du règlement d’affouage sur pieds
  • Opposition à la contribution complémentaire de financement de l’ONF
  • Application du régime forestier sur certaines parcelles appartenant à la commune d’Auris
  • Questions diverses 

OBSERVATIONS :

  • Démission de Mme Pascale CAUMONTAT de ses fonctions de conseillère municipale

 


Document à télécharger : CR CM DU 04.10.21

Juillet 2021

Séance du 08 juillet 2021

ORDRE DU JOUR  DU JEUDI 08 JUILLET 2021 A 14H30

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2021

FINANCES

  • Budget Principal : délibération modificative n°1 et modification de l’affectation du résultat
  • Budget EAS : délibération modificative n°1 et modification de l’affectation du résultat
  • Tarifs des activités sportives et culturelles de l’été du Bureau d’Information Touristique

ENFANCE

  • Actualisation de la délibération n°2021-06 du 08/03/2021 de demande de subvention auprès du Ministère de l’éducation nationale pour le projet « socle numérique des écoles »

PERSONNEL

  • Taux de promotion 2021 : vote du projet de délibération présenté le 08/03/2021

DIVERS

  • Convention de soutien aux projets communaux de lecture publique avec le Département de l’Isère
  • Echange de partie de parcelles sans soulte DUCLOT/ commune d’Auris: annule et remplace la délibération 2019-59 du 28/11/2019
  • Acquisition à titre gratuit de la parcelle C1923 de Mr et Mme DUCLOT: annule et remplace la délibération 2019-40 du 28/11/2019
  • Convention de mise à disposition d’une place de stationnement pour caravane entre la commune d’Auris et Mr et Mme Pavani
  • Questions diverses 

DISCUSSION :

PROJET : Actualisation de la délibération 2019-50 du 07/10/2019 sur le régime indemnitaire RIFSEEP

PROJET : délibération fixant les plafonds de prise en charge du CPF (compte personnel de formation)

 


Document à télécharger : CR CM DU 08 juillet 2021

Avril 2021

Séance du 14 avril 2021

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 14 AVRIL 2021 A 17H00

SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE

En raison du contexte d’urgence sanitaire, le conseil se tiendra à huis-clôt. Un strict respect des mesures barrières sera observé entre les participants.

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 MARS 2021

FINANCES

  • Budget Principal :
    • Vote du Compte de gestion 2020
    • Vote du Compte administratif 2020
    • Vote du Budget primitif 2021
  • Budget Eau et assainissement :
    • Vote du Compte de gestion 2020
    • Vote du Compte administratif 2020
    • Vote du Budget primitif 2021
  • Vote des taux des 3 taxes directes 2021
  • Subvention d’équilibre 2021 du budget principal au budget EAS
  • Demandes de subvention 2021 des associations 
  • Annulation des loyers 2021 de l’ESF

ENFANCE

  • Signature de la convention territoriale globale (CTG) avec la CAF en remplacement du contrat enfance jeunesse

PERSONNEL

  • Taux de promotion 2021
  • Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2eme classe et suppression d’un poste d’adjoint technique
  • Questions diverses

 

 


Document à télécharger : CR CM DU 14.04.21

Mars 2021

Séance du 08 mars 2021

ORDRE DU JOUR du conseil municipal du 08 mars 2021 à 19h00

( à huis clos afin de respecter les mesures sanitaires face au covid)

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 DECEMBRE 2020

REMONTEES MECANIQUES / SATA

  • Pacte d’actionnaires restreint avec la SATA

URBANISME

  • Acquisition à l’euro symbolique de parcelles dans le cadre de la succession HAMELIN.

TOURISME

  • Création d’un parcours permanent d’orientation dans les hameaux La Balme / les Certs et demande de subvention au Département
  • Renouvellement de l’adhésion aux réseaux des Stations de trail 

PERSONNEL

  • Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre des conventions PPR (projet de préparation au reclassement)
  • Taux de promotion 2021

FINANCES

  • Demande de subvention pour le « Bonus relance région » auprès de la région Rhône-Alpes
  • Demande de subvention « Plan de relance pour un socle numérique » auprès du Ministère de l’Education nationale

QUESTIONS DIVERSES

 

 


Document à télécharger : CR CM DU 08 mars 2021


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